Terms overview

Acceptation des conditions

En accédant au site ou en sollicitant nos services, vous acceptez les présentes conditions. Vous devez utiliser le site et les informations fournies de manière licite, loyale et conforme à leur destination.

Section 01

Acceptation des conditions

En accédant au site ou en sollicitant nos services, vous acceptez les présentes conditions. Vous devez utiliser le site et les informations fournies de manière licite, loyale et conforme à leur destination.

Reference Service Public FR
Section 02

Objet des services

Language Link propose des cours de langue et du tutorat en petits groupes, ainsi que des formats individuels ou de groupe selon les besoins et la disponibilité. Toute inscription peut être précédée d’un échange, d’une évaluation de niveau et d’une mise en correspondance avec un groupe et un horaire adaptés.

Reference EU Commission
03
Operational clause

Conditions commerciales

Les conditions commerciales applicables, y compris le mode de paiement accepté et le prix éventuel par participant, sont communiquées avant l’inscription. Les frais de support pédagogique, de manuels, de plateformes sous licence ou d’examens officiels, lorsqu’ils existent, ne sont inclus que s’ils sont expressément indiqués comme tels.

Supporting documentWIPO
04
Operational clause

Organisation des cours

L’organisation des cours dépend des effectifs, du niveau des participants, du calendrier proposé et des besoins pédagogiques constatés. Les progrès varient selon le niveau de départ, l’assiduité, le travail personnel, les besoins d’apprentissage et la durée du cours; aucun résultat précis n’est garanti.

Supporting documentHCCH
Policy Terms

Tous les contenus du site, ainsi que les supports remis dans le cadre des cours, restent protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Sauf autorisation écrite préalable, ils ne peuvent être copiés, diffusés, modifiés ou utilisés à d’autres fins que l’usage personnel lié au service.

05 Clause Board

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site, ainsi que les supports remis dans le cadre des cours, restent protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Sauf autorisation écrite préalable, ils ne peuvent être copiés, diffusés, modifiés ou utilisés à d’autres fins que l’usage personnel lié au service.

Reference Service Public FR
06 Clause Board

Limitation de responsabilité

Les services sont fournis avec un soin raisonnable, sans garantie de résultat particulier. Dans la limite permise par la loi, nous ne répondons pas des conséquences indirectes, ni d’une absence de progression, ni d’un échec à un examen, à une admission, à une démarche administrative ou à un objectif professionnel.

Reference EU Commission